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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUMELLERIE ELECTRIQUE La Rivière-de-Mansac
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PE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PE
PAUMELLERIE ELECTRIQUE (société anonyme), La Rivière-de-Mansac, 19600 LARCHE.

Numéro de dépôt :
1262750
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1994
PE de PAUMELLERIE ELECTRIQUE La Rivière-de-Mansac

Présentation de la marque PE

Déposée le 27 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PAUMELLERIE ELECTRIQUE La Rivière-de-Mansac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUMELLERIE ELECTRIQUE La Rivière-de-Mansac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE est expirée depuis le 27 février 1994.

PAUMELLERIE ELECTRIQUE La Rivière-de-Mansac a également déposé les autres marques suivantes : SANLAM , POLYGIRE , P POLYGIRE


PAUMELLERIE ELECTRIQUE (société anonyme), La Rivière-de-Mansac, 19600 LARCHE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 19 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151684 - Publication au BOPI 1992-11-19

Inscription - Transmission de propriété n°24095 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais; paumelles et charnières pour le bâtiment, ferme-portes, pivots de sol, arrêts fixe-portes, charnières à ressorts, amortisseurs de fermeture, ferme-impostes, charnières et arrêts de portes pour véhicules automobiles.